Mentions légales

Editeur : L’EURL SECRETS DE GRANGE
Siège social : 31 rue Roger Salengro- 59147 Gondecourt
SIREN / RCS : 491 571 147
Président Directeur Général : Cécile Larzul
Tel. : +33(0)03.20.96.82.23
Web : www.secretsdegrange.fr
Courriel : secretsdegrange@orange.fr
Directeur de publication : Cécile Larzul
Responsable de rédaction : Cécile Larzul

Prestataire d'hébergement : 1&1 ionos 


Protection de la vie privée et des données personnelles des utilisateurs du site Internet

Secrets de Grange a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitements automatisés de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

Ce droit peu être exercé par courrier électronique à l'adresse suivante contact@secretsdegrange.fr ou encore par courrier postal à l’adresse du siège de l’éditeur mentionnée ci-dessus.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images, sons, photographies, dessins, modèles, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de SECRETS DE GRANGE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SECRETS DE GRANGE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par l'Editeur est protégé par le droit d'auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l'éditeur est producteur au sens des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque SECRETS DE GRANGE, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et logos sans l'autorisation expresse de SECRETS DE GRANGE sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.